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Marques déposées par LIMARE Jacques
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A.R.T.A.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.T.A.S.
LIMARE Jacques, rue du Moulin à Huile, 34460 CESSENON.

Numéro de dépôt :
1311206
Date de dépôt :
10/11/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
10/11/1994

Présentation de la marque A.R.T.A.S.

Déposée le 10 novembre 1984 par LIMARE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « A.R.T.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIMARE Jacques, rue du Moulin à Huile, 34460 CESSENON. - France.

La marque A.R.T.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.T.A.S. est expirée depuis le 10 novembre 1994.

LIMARE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE JACQUES LIMARE TAHITI


LIMARE Jacques, rue du Moulin à Huile, 34460 CESSENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Système de location, adoption d'oeuvres d'art

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.